Juridique

Constitution et Statuts

• Constitution - Constitution et Statuts de l'association internationale des Lions clubs (révision 7/11) (la1.pdf)
• Constitution - Constitution et Statuts de district (révision 7/10) (la4.pdf)
• Constitution - Constitution et Statuts de district multiple (révision 7/11) (la5.pdf)
• Constitution - Constitution et Statuts de Lions clubs (révision 7/11) (la2.pdf)
• Constitution - Constitution de district LÉO (révision 7/99) (leo6.pdf)

Manuel des règlements du Conseil d'administration

• Manuel des règlements du Conseil d'administration (révision 10/10)

Règlements sur les marques

• Règlements sur les marques (révision 10/10) (trademark_policies.pdf)
• Brochure des règlements sur les marques (révision 8/08) (lg91.pdf)

Ressources sur les agents agréés, la constitution en association et la fondation

• Programme d'avantages pour les membres développé par le Lions Clubs International et CT (juillet 2007 - révision 7/07) (member_benefit_program.pdf)
• Informations sur la constitution en association (révision 2/10) (features_incorp.pdf)
• Constitution en association - Modèles de clauses pour les clubs (révision 7/07) (incorp-sample_articles.pdf)
• Informations sur la création d'une fondation Lions (révision 7/07) (form_lions_foundation.pdf)
• Fondation - Conditions d'utilisation de l'emblème et du nom Lions (révision 7/07) (foundation-criteria.pdf)
• Fondation - Demande d'utilisation du nom et de l'emblème Lions (révision 10/09) (foundation-application.pdf)
• Fondation - Modèle de résolution (révision 7/07) (foundation-sample-res.pdf)
• Fondation - Modèles de clauses de constitution en association (révision 7/07) (foundation-sample-articles.pdf)
• Fondation - Modèles de statuts (révision 7/07) (foundation-sample-bylaws.pdf)
• Tableau des ressources relatives aux conditions d'enregistrement et de demande des organisations à but non lucratif pour chaque état américain (révision 2/10) (nonprofit_reg_state.pdf)

Informations pour les candidats

• Qualifications/Informations pour les candidats à un poste au siège international (révision 12/11) (candidate_info.pdf)
• Formulaire de validation des candidats au poste de second vice-président/directeur international (révision 10/03) (endorsement_form.pdf)
• Directeur international - Service et direction par le leadership (révision 6/09) (pr751.pdf)

Fiscalité

• Nouvelles conditions de dépôt - carte postale électronique (révision 5/09) (epostcard.pdf)
• Fiscalité - Foire aux questions - Nouvel avis électronique annuel - Carte postale électronique (révision 10/10) (irs_faq.pdf)
• Conditions de dépôt du nouveau formulaire 990 (révision 1/08) (form990phase-in.pdf)
• Fiscalité - Formulaire de déclaration fiscale 990 (révision 10/10) (990_form.pdf)
• Fiscalité - Imprimé 990 EZ (révision 10/10) (990ez_form.pdf)
• Fiscalité - Récapitulatif des imprimés 990/990EZ/990-N (révision 5/09) (990summary.pdf)
• Fiscalité - Instructions relatives aux imprimés 990 (révision 10/10) (990_instructions.pdf)
• Fiscalité - Instructions relatives à l'imprimé 990 EZ (révision 10/10) (990ez_instructions.pdf)
• Fiscalité - Notice de divulgation de non-déductibilité (révision 9/05) (tax_disclose.pdf)
• Fiscalité - Impôt sur les revenus sans lien avec l'activité principale (révision 9/05) (ubit.pdf)
• Tableau des ressources relatives aux conditions d'enregistrement et de demande des organisations à but non lucratif pour chaque état américain (révision 2/10) (nonprofit_reg_state.pdf)

Liens utiles relatifs à l'imposition

• Site Web de l'IRS : formulaires et calendriers (révision 1/08)
• Cycle de vie d'un organisme d'aide sociale (révision 1/08)

Directives pour les élections

• Directives pour les élections de club (révision 11/04) (lg22.pdf)
• Directives pour les élections de district (révision 11/04) (lg23.pdf)
• Procédures de réclamation suite à une élection de gouverneur de district ou vice-gouverneur de district (révision 11/08) (dgvdg_election.pdf)

Procédures de résolution de litiges

• Directives pour la résolution de litiges (révision 7/08) (dispute_guide.pdf)
• Procédures de résolution de litiges de clubs (révision 10/10) (club_dispute.pdf)
• Procédures de résolution de litiges au niveau du district (révision 10/10) (dist_dispute.pdf)
• Procédures de résolution de litiges au niveau des districts multiples (révision 10/10) (md_dispute.pdf)
• Procédures de réclamation suite à une élection de gouverneur de district ou vice-gouverneur de district (révision 11/08) (dgvdg_election.pdf)
• Procédures de dépôt de plainte constitutionnelle (révision 7/07) (constitution_comp.pdf)

Autres règlements

• Règles d'éthique - Conseil d'administration (révision 7/04) (lg417.pdf)
• Règles d'éthique - Club (révision 7/04) (lg414.pdf)
• Règles d'éthique - Présidents de conseil (révision 7/04) (lg416.pdf)
• Règles d'éthique - Gouverneur de district (révision 7/04) (lg415.pdf)
• Règles de confidentialité (révision 10/09) (privacy-policy.php)
• Tableau d'utilisation des fonds (révision 1/09) (use_funds_chart.pdf)
• Termes et conditions d’utilisation du site Internet (révision
  10/11) (web_usage_terms_conditions.pdf)

Résumés

• Résumé des réunions du Conseil d'administration international