Juridique

Constitution : constitution et statuts de l'association internationale des Lions clubs (la1.pdf, révisés en juillet 2012)
Constitution : constitution et statuts de district (la4.pdf, révisés en juillet 2012)
Constitution : constitution et statuts de district multiple (la5.pdf, révisés en juillet 2012)
Constitution : constitution et statuts de Lions clubs (la2.pdf, révisés en juillet 2012)

Programme d'avantages pour les membres développé par le Lions Clubs International et CT (member_benefit_program.pdf, créé et révisé en juillet 2007)
Informations sur la constitution en association (features_incorp.pdf, révisées en février 2010)
Constitution en association : modèles de clauses pour les clubs (incorp-sample_articles.pdf, révisés en juillet 2007)
Informations sur la création d'une fondation Lions (form_lions_foundation.pdf, révisées en juillet 2007)
Fondation : conditions d'utilisation de l'emblème et du nom Lions (foundation-criteria.pdf, révisées en juillet 2007)
Fondation : demande d'utilisation du nom et de l'emblème Lions (foundation-application.pdf, révisée en octobre 2009)
Fondation : modèle de résolution (foundation-sample-res.pdf, révisé en juillet 2007)
Fondation : modèles de clauses de constitution en association (foundation-sample-articles.pdf, révisés en juillet 2007)
Fondation : modèles de statuts (foundation-sample-bylaws.pdf, révisés en juillet 2007)
Tableau de ressources d'état pour un organisme à but non-lucratif concernant les conditions d'inscription et de sollicitation (nonprofit_reg_state.pdf, révisé en février 2010)

Qualifications/informations pour les candidats à un poste au bureau international (candidate_info.pdf, révisées en décembre 2012)
Formulaire de validation des candidats au poste de deuxième vice-président/directeur international (endorsement_form.pdf, révisé en octobre 2003)
Le directeur international : service et direction au moyen du leadership (pr751.pdf, révisé en juin 2009)

Nouvelles conditions de dépôt : carte postale électronique (epostcard.pdf, révisée en mai 2009)
Fiscalité – Foire aux questions : nouvel avis électronique annuel, carte postale électronique (irs_faq.pdf, révisé en octobre 2010)
Conditions de dépôt du nouveau formulaire 990 (form990phase-in.pdf, révisées en janvier 2008)
Fiscalité : formulaire de déclaration fiscale 990 (990_form.pdf, révisé en octobre 2010)
Fiscalité : imprimé 990 EZ (990ez_form.pdf, révisé en octobre 2010)
Fiscalité : récapitulatif des imprimés 990/990EZ/990-N (990summary.pdf, révisé en mai 2009)
Fiscalité : instructions relatives aux imprimés 990 (990_instructions.pdf, révisées en octobre 2010)
Fiscalité : instructions relatives à l'imprimé 990 EZ (990ez_instructions.pdf, révisées en octobre 2010)
Fiscalité : notice de divulgation de non-déductibilité (tax_disclose.pdf, révisée en septembre 2005)
Fiscalité : impôt sur les revenus sans lien avec l'activité principale (ubit.pdf, révisé en septembre 2005)
Tableau de ressources d'état pour un organisme à but non-lucratif concernant les conditions d'inscription et de sollicitation (nonprofit_reg_state.pdf, révisé en février 2010)
Directives de réintégration dans les Lions clubs (reinstatement_instructions.pdf)

Directives concernant les élections de club (lg22.pdf, révisées en novembre 2004)
Directives concernant les élections de district (lg23.pdf, révisées en novembre 2004)
Procédures de réclamation suite à une élection de gouverneur de district ou vice-gouverneur de district (dgvdg_election.pdf, révisées en novembre 2008)

Directives concernant la résolution des litiges (dispute_guide.pdf, révisées en juillet 2008)
Procédures de résolution des litiges au niveau des clubs (club_dispute.pdf, révisées en juillet 2011)
Procédures de résolution des litiges au niveau des districts (dist_dispute.pdf, révisées en juillet 2011)
Procédures de résolution des litiges au niveau des districts multiples (md_dispute.pdf, révisées en juillet 2011)
Procédures de réclamation suite à une élection de gouverneur de district ou vice-gouverneur de district (dgvdg_election.pdf, révisées en novembre 2008)
Procédures de dépôt de plainte constitutionnelle (constitution_comp.pdf, révisées en juillet 2011)

Règles d'éthique : conseil d'administration (lg417.pdf, révisées en juillet 2004)
Règles d'éthique : club (lg414.pdf, révisées en juillet 2004)
Règles d'éthique : présidents de conseil (lg416.pdf, révisées en juillet 2004)
Règles d'éthique : gouverneur de district (lg415.pdf, révisées en juillet 2004)
Règles de confidentialité (privacy-policy.php, révisées en octobre 2009)
Règles d'utilisation des fonds (use_funds_policy.pdf, révisées en juillet 2011)
Foire aux questions des règles d'utilisation des fonds (use_funds_policy_faq.pdf, révisée en juillet 2011)
Conditions d'utilisation du site Web (web_usage_terms_conditions.pdf, révisées en octobre 2011)

Outils utiles

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