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Publications - Juridique
 
Constitution et statuts Règlements sur les marques déposées
Manuel des règlements du conseil d'administration Ressources sur les agents agréés, la constitution en société &
et la fondation
Informations pour les candidats Assurance
Directives pour les élections Procédures de résolution de litige
Autres règlements Résumés

Nom/Taille de la ressource Code  
Constitution et statuts
Constitution - Constitution et statuts de l'Association Internationale des Lions clubs
(196 Ko)
(Date de révision : juillet 2008)
la1.pdf
Constitution - Constitution et statuts de district
(117 Ko)
(Date de révision : juillet 2007)
la4.pdf
Constitution - Constitution et statuts de district multiple
(71,3 Ko)
(Date de révision : juillet 2007)
la5.pdf
Constitution - Constitution et statuts de Lions club
(155 Ko)
(Date de révision : juillet 2007)
la2.pdf
Constitution - Constitution de district multiple Léo
(17,2 Ko)
(Date de révision : août 1998)
leo7.pdf
Constitution - Texte standard de la constitution de district Léo
(13,8 Ko)
(Date de révision : juillet 1999)
leo6.pdf
Constitution - Constitution et statuts standard de Léo club
(21,8 Ko)
(Date de révision : juillet 2006)
leo5.pdf

Nom/Taille de la ressource
Code
 
Manuel des règlements du conseil d'administration
Manuel des règlements du conseil d'administration
(Date de révision : juillet 2008)
resources_board_
policy_manual.shtml

Nom/Taille de la ressource
Code
 
Règlements sur les marques déposées
Règlements sur les marques déposées
(52,9 Ko)
(Date de révision : juillet 2007)
trademark_policies.pdf

Brochure des règlements sur les marques déposées
(Date de révision : août 2008)

lg91.pdf

Nom/Taille de la ressource
Code
 
Ressources sur les agents agréés, la constitution en société et les fondations

Programme d'avantages sociaux pour Lions - en vigueur depuis juillet 2007)
(402 Ko)
(Date de révision : juillet 2007)
member_benefit_
program.pdf

Nom/Taille de la ressource
Code
 
Informations pour les candidats
Qualifications/Informations pour les candidats à un poste au bureau international
(104 Ko)
(Date de révision : décembre 2006)
candidate_info.pdf
Formulaire de validation des candidats aux postes de deuxième vice-président/directeur international
(52,7 Ko)
(Date de révision : octobre 2003)
endorsement_form.pdf
Le directeur international - Comment servir et diriger par le leadership
(198 Ko)
(Date de révision : août 2003)
pr751.pdf

Nom/Taille de la ressource
Code
 
Assurance
Certificat d'assurance
(certificat en ligne imprimable)
(Date de révision : juillet 2007)
cert_of_insurance.php3
Formulaire de demande de certificat d'assurance
(16 Ko)
(Date de révision : octobre 2007)
request_certins.pdf
Programme d'assurance responsabilité civile [LA-3]
(169 Ko)
(Date de révision : novembre 2007)
la3.pdf
Liste d'officiels de sécurité
(190 Ko)
(Date de révision : septembre 2007)
checklist.pdf

Nom/Taille de la ressource
Code
 
Directives pour les élections
Lignes de conduite pour les élections de club
(288 Ko)
(Date de révision : novembre 2004)
lg22.pdf
Lignes de conduite pour les élections de district
(252 Ko)
(Date de révision : novembre 2004)
lg23.pdf
Procédure de contestation
des élections de GD/VGD
(26 Ko)
(Date de révision : novembre 2007)
dgvdg_election.pdf

Nom/Taille de la ressource
Code
 
Procédures de résolution de litige
Recommandations Pour La Resolution Des Litiges
(Date de révision : juillet 2008)
dispute_guide.pdf
Procédures de résolution
de litiges de club
(11 Ko)
(Date de révision : juillet 2007)
club_dispute.pdf
Procédures de résolution
de litiges de district
(12 Ko)
(Date de révision : juillet 2007)
dist_dispute.pdf
Procédures de résolution
de litiges de district multiple
(12 Ko)
(Date de révision : juillet 2007)
md_dispute.pdf
Procédure de contestation
des élections de GD/VGD
(26 Ko)
(Date de révision : novembre 2008)
dgvdg_election.pdf
Procédures de plaintes constitutionnelles
(28 Ko)
(Date de révision : juillet 2007)
constitution_comp.pdf

Nom/Taille de la ressource
Code
 
Autres règlements
Normes d'éthique - Conseil d'administration
(13 Ko)
(Date de révision : juillet 2004)
lg417.pdf
Normes d'éthique - Club
(13 Ko)
(Date de révision : juillet 2004)
lg414.pdf
Normes d'éthique -
Présidents de conseil
(13 Ko)
(Date de révision : juillet 2004)
lg416.pdf
Normes d'éthique - Gouverneur de district
(13 Ko)
(Date de révision : juillet 2004)
lg415.pdf
Règlement sur la confidentialité
(15 Ko)
(Date de révision : avril 2004)
lionsclubs_
privacy_policy.pdf

Nom/Taille de la ressource
Code
 
Résumé de la réunion du conseil d'administration international
Résumé de la réunion du conseil d'administration international
resources_executive
_summary.shtml